Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site atelierak.com par des particuliers auprès d’Atelier AK, dont les coordonnées figurent dans les Mentions légales. Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
Article 2 — Produits
Atelier AK propose des articles brodés et personnalisés selon les choix du client : prénom, initiale, écriture, couleur du fil, motif, option d’écriture en arabe. Tous les articles sont fabriqués à la demande, après la commande.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Le prix affiché tient compte des options de personnalisation choisies. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Atelier AK peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Article 4 — Commande et personnalisation
Le client compose sa personnalisation sur la fiche produit, puis valide sa commande et son paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande et la personnalisation lui est envoyé.
Le client est seul responsable des informations saisies, notamment de l’orthographe du prénom, des accents et du texte en arabe. La broderie est réalisée exactement selon ces informations. Le client est invité à vérifier le récapitulatif de sa commande.
Toute précision peut être indiquée dans la case « Notes de la commande ». En cas de doute sur une demande, Atelier AK contacte le client avant de commencer la broderie.
Article 5 — Modification et annulation
Le client peut demander la modification ou l’annulation de sa commande dans un délai de 24 heures après sa validation, tant que la broderie n’a pas commencé, en écrivant à [adresse e-mail de contact] ou via Instagram (@atelier._ak). Passé ce délai, la commande ne peut plus être modifiée ni annulée.
Article 6 — Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, au moment de la commande, via une solution de paiement sécurisée. Atelier AK n’a jamais accès aux coordonnées bancaires du client. La commande est traitée après confirmation du paiement.
Article 7 — Confection et livraison
Délai de confection : généralement 6 à 7 jours ouvrés après la commande, auxquels s’ajoute le délai de livraison. Ces délais sont indicatifs et peuvent être allongés en période de forte activité ; le client en est alors informé.
Zones de livraison : France métropolitaine et pays de l’Union européenne [préciser si certains pays sont exclus].
Modes de livraison : [transporteurs, ex. Mondial Relay en point relais, livraison à domicile]. Les frais applicables sont affichés avant le paiement.
Livraison offerte : dès 90 € d’achat pour la livraison en point relais, en France et dans l’Union européenne. La livraison à domicile reste payante.
Réception : le client vérifie l’état du colis à la réception. En cas de colis abîmé, ouvert ou manquant, il le signale au transporteur et à Atelier AK dans les plus brefs délais, avec des photos, afin qu’une solution soit trouvée.
Les risques de perte ou d’endommagement sont transférés au client au moment où il prend physiquement possession du colis.
Article 8 — Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28, 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Tous les articles vendus par Atelier AK étant personnalisés à la demande du client, ils ne peuvent être ni repris ni échangés, sauf dans les cas prévus aux articles 9 et 10.
Article 9 — Erreur de l’atelier
Si l’article reçu ne correspond pas à la personnalisation commandée du fait d’une erreur d’Atelier AK (faute de broderie, mauvaise couleur de fil, mauvais motif), le client le signale dans un délai de [nombre] jours après réception, avec des photos. Atelier AK refait l’article si le stock le permet ; à défaut, la commande concernée est remboursée. Les frais de retour éventuels sont alors à la charge d’Atelier AK.
Une erreur provenant des informations saisies par le client (orthographe, texte en arabe) ne relève pas de cet article.
Article 10 — Garanties légales
Les articles bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Pour la mettre en œuvre, le client contacte Atelier AK à [adresse e-mail de contact].
Article 11 — Service client et réclamations
Pour toute question ou réclamation : [adresse e-mail de contact] ou Instagram @atelier._ak.
Article 12 — Médiation
En cas de litige non résolu avec Atelier AK, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant, conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation :
[Nom du médiateur] — [adresse postale] — [site internet]
Le client doit au préalable avoir adressé une réclamation écrite à Atelier AK.
Article 13 — Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.
Article 14 — Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable ou par médiation, le litige relève des tribunaux compétents selon les règles de droit commun.
Article 15 — Formation broderie
Les formations (visio ou présentiel à Thuir) font l’objet d’une inscription via le formulaire du site, suivie d’une confirmation des dates et des modalités par Atelier AK.
- Paiement : [acompte à l’inscription, totalité avant la formation, paiement en plusieurs fois…]
- Annulation par l’élève : [conditions et délai, ex. remboursement si annulation plus de X jours avant]
- Report ou annulation par Atelier AK : la formation est reportée à une date convenue ensemble ou remboursée intégralement.
- Suivi WhatsApp : [durée du suivi après la formation]